1. Éditeur du site
Le site OUI TU PEUX – OTP accessible à l’adresse www.ouitupeux.fr, est édité par :
Forme juridique : SASU de l’ESS
Siège social : 52, rue des rocailles – 34980 ST-GELY-DU-FESC
Numéro SIRET : 101 307 353 RCS Montpellier
Téléphone : 0769665678
Adresse e-mail : contact@ouitupeux.fr
Directrice de la publication : Véronique MARTINEZ
2. Hébergement
Le site est hébergé par : PLANET HOSTER
Adresse : 4416 Louis-B.-Mayer Laval, QC H7P 0G1 Canada
3. Objet de la plateforme
La plateforme OUI TU PEUX – OTP a pour objectif de faciliter l’accès à l’information, aux services et aux soutiens pour les personnes en situation de handicap, les seniors et leurs aidants familiaux.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site (textes, graphismes, logos, icônes, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de la SASU OUI TU PEUX - OTP, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, diffusion, modification ou utilisation de tout ou partie de ces éléments sans autorisation écrite est interdite.
5. Protection des données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, les données personnelles collectées sur le site sont utilisées uniquement pour gestion des comptes, mise en relation, statistiques, etc.
L’utilisateur peut exercer ses droits d’accès, de rectification, d’opposition, de suppression et de portabilité de ses données en écrivant à : rgpd@ouitupeux.fr
Les données sont conservées pour la durée strictement nécessaire à la finalité de leur traitement.
6. Cookies
Le site peut utiliser des cookies destinés à améliorer l’expérience utilisateur, à analyser la fréquentation ou à personnaliser les contenus. L’utilisateur peut paramétrer son navigateur pour refuser tout ou partie des cookies.
7. Responsabilité
OUI TU PEUX – OTP a s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site, mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou interruptions de service. L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa responsabilité exclusive.
8. Accessibilité
La plateforme s’engage à rendre ses contenus accessibles à tous, conformément au Référentiel Général d’Amélioration de l’Accessibilité (RGAA). Toute remarque ou signalement d’un problème d’accessibilité peut être adressé à : accessibilite@ouitupeux.fr
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Montpellier."